Identification de la société
RC Human Partners (Richelieu Executive Search) au capital de 1 000 €
Siège social : 12, avenue Hubert Germain 75116 Paris
N° identification TVA : FR93938369006
SIRET : 938 369 006 00011
Code APE : 78.10Z
R.C.S. : 938 396 006 RCP Paris
Représentant légal : Elodie COCAULT
Directeur de la publication : Elodie COCAULT
Email: contact@rc-humanpartners.com
Site hébergé par : o2switch
Engagements et conformité
RC Human Partners opère en conformité avec les règles de déontologie applicables et les dispositions légales en matière de traitement des données personnelles pour protéger ces informations et prévenir toute forme de discrimination. Les candidatures sont traitées de manière générique, sans distinction de sexe.
Collecte et utilisation des informations
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Droit et accès aux informations
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Propriété intellectuelle
Tous les éléments constitutifs du présent Site (textes, photographies, illustrations, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de RC Human Partners et sont à ce titre protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs à la propriété intellectuelle. La reproduction est restreinte à une copie numérique pour consultation personnelle et à une impression papier pour usage privé. La création de liens hypertextes vers la page d’accueil est autorisée sans frame.
De même, la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d’accueil du présent Site nécessite l’accord écrit, préalable et exprès du Directeur de la publication. Les informations contenues sur ce Site sont non contractuelles et sujettes à modifications sans préavis.
Les bases de données figurant sur le Site sont notamment protégées par les articles L. 341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, notamment contre toute extraction ou réutilisation qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données.
Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms de domaine reproduits sur le Site sont la propriété de RC Human Partners ou de tiers. Toute reproduction sans autorisation expresse est susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l’article 1240 du code civil.
Limitations d’usage
Il est interdit de reproduire des marques et logos de RC Human Partners, d’établir des liens profonds avec d’autres éléments du site ou d’utiliser les bases de données et programmes du site sans autorisation écrite préalable de RC Human Partners.
Juridiction et loi applicable
Ce site a été créé en France et est soumis à la loi française. Tout litige sera traité exclusivement par les tribunaux français.
Propriété Intellectuelle
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Responsabilité
L’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et s’engage à les respecter. L’Utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il entend faire du Site, ainsi que de la préservation de la sécurité et de l’intégrité de ses données, de son matériel et de ses logiciels lorsqu’il utilise de quelque façon que ce soit le Site.
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Cession
Sous réserve de la loi applicable, l’Utilisateur consent à ce que les présentes CGU le liant à RC Human Partners puissent être cédées, transférées ou apportées, de quelque façon que ce soit. Dans le cadre du transfert de la société à un tiers, les présentes CGU liant l’Utilisateur à RC Human Partners seront automatiquement transférées au cessionnaire.
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Validité des CGU
Chacun des articles des présentes CGU s’applique séparément. Toute modification des réglementations en vigueur ou toute décision d’un tribunal ou d’une autorité compétente invalidant un ou plusieurs articles des présentes CGU ne saurait affecter la validité de l’intégralité des CGU. Une telle modification ou décision n’autorise en aucun cas l’Utilisateur à méconnaître les dispositions valides des présentes CGU.
Loi applicable / Attribution de juridiction
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Tout litige sera traité exclusivement par les tribunaux français.
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